Mentions légales

 

Le site web sublimewe.com est la propriété de BATAMULIZA ADERISSE
Numéro SIREN : 902474345
Numéro SIRET : 90247434500011 (siège de l'entreprise)
Numéro TVA intracommunautaire : FR78902474345
Greffe : RCS Salon-de-Provence
Code NAF / APE : 4645Z 

Siège social : [Chemin du Pt Croignes, 13410 FRANCE]
Tel. : [06 17 51 37 27]
Email : info@sublimewe.com

Responsable de la publication : Eris Batamuliza

Capital social : 1000 €

Créateur et hébergement du site

Le site est hébergé par la société CLEOP, SARL au capital de 24 000 euros immatriculée au RCS de Nantes sous le n° de SIRET : 75223710700020. 
Adresse : Webador
Torenallee 20
5617BC Eindhoven
Pays-Bas

Modifications

En accédant et en naviguant sur ce site, l'utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. L'éditeur du site se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l'utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. L'éditeur se réserve la possibilité de supprimer ou de modifier en tout ou partie le « site ».

Responsabilités

L'éditeur du site sublimewe.com met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site.
Il ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
sublimewe.com s'engage, dès qu'un utilisateur quelconque transmet toute erreur constatée aux coordonnées ci-dessus, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.

Accessibilité

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'indisponibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Collecte de données et Loi Informatique et Libertés

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers, aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site Internet sublimewe.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant détenues par BATAMULIZA ADERISSE, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, selon les articles 36, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur peut demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation sont interdites.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous adresser :
Par courrier à : Chemin du pt croignes, 13410 FRANCE
Par email à :  info@sublimewe.com

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
À la clôture du compte et à toutes fins de preuve, des données concernant l'utilisateur peuvent être conservées et archivées confidentiellement par BATAMULIZA ADERISSE selon les lois en vigueur.
Afin d'améliorer la qualité de son service et de mieux répondre aux attentes de ses utilisateurs, sublimewe.com pourra être amené à collecter des données nominatives sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de marqueurs (cookies).